Textes de base :
- Directive 84/500 en ce qui concerne les objets céramiques destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires,
- Arrêté du 7 novembre 1985 relatif à la limitation des quantités de plomb et de cadmium extractibles des objets en céramique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires,
- Matériaux au contact. Règles relatives aux matériaux inorganiques (hors métaux et alliages) destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires "Verre - Cristal - Céramique - Vitrocéramique - Objets émaillés" : Règles DGCCRF DM/4B/COM/002.
Critères d'inertie à vérifier :
- Pour les céramiques : migration du Plomb, Cadmium, Aluminium, Cobalt et Arsenic,
- Pour le verre, le cristal et la vitrocéramique nu(e)s : migration du Plomb, Cadmium, Aluminium, Cobalt et Arsenic,
- Pour tous les objets émaillés ou décorés (sauf les céramiques) : migration du Plomb, Cadmium, Chrome hexavalent, Aluminium, Cobalt et Arsenic.
Les limites acceptables sont fonction de la catégorie de l'objet : objets non remplissables, objets remplissables, ustensiles de cuisson, contact buccal.