Relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses [étain, pentachlorophénol (PCP) et cadmium]

relative à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électronique

Relative à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de colorants azoïques (treizième adaptation au progrès technique de la directive 76/769/CEE du Conseil)

Relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses (phtalates dans les jouets et les articles de puériculture).

Concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et abrogeant les directives 80/590/CEE et 89/109/CEE.

Portant modification de la directive 2002/72/CE concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires et de la directive 85/572/CEE du Conseil fixant la liste des simulants à utiliser pour vérifier la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.

Relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses [étain, pentachlorophénol (PCP) et cadmium]

Rectificatif au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006
Relatif à l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) n°793/93 du Conseil et le règlement (CE) n°1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CEE et 2000/21/CEE de la Commission.

Rectificatif à la directive 2006/121/CEE du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 modifiant la directive 67/548/CEE du Conseil
Relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses afin de l'adapter au règlement (CE) n°1907/2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), et instituant une agence européenne des produits chimiques.

Conseil du 3 décembre 2001
Relative à la sécurité générale des produits.

Conseil du 3 mai 1988
Rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets.

Conseil du 12 décembre 2006
Rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension

Conseil du 15 décembre 2004
Rapprochement des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique et abrogeant la directive 89/336/CEE

Conseil du 16 décembre 1996
Relative aux dénominations textiles

Conseil du 25 juin 1987
Relative aux produits qui, n'ayant pas l'apparence de ce qu'ils sont, compromettent la santé ou la sécurité des consommateurs

Relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des bicyclettes

Relatif à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne les échelles portables, escabeaux et marchepieds.

Relatif à la pr évention des risques liés à l’usage des sièges pliants de types chilienne, transatlantique et flâneuse.

Relatif à la sécurité des barbecues utilisant des combustibles solides.

Portant application de la loi du 21 juillet 1983 relative à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne certains objets.

modifiant le décret n° 91-1175 du 13 novembre 1991
Portant application de la loi du 21 juillet 1983 relative à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne certains objets.

Relatif à la prévention des risques résultant de l’usage des articles de puériculture.

Fixant les exigences de sécurité relatives aux équipements d’aires collectives de jeux.

Fixant les prescriptions de sécurité relatives aux aires collectives de jeux.

Fixant les exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de basket-ball.

Portant prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif.

Relative à la sécurité des piscines.

relative aux produits de construction

Relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CEE (refonte)

Relative au marquage CE.